Conditions générales de vente

Modèle à faire valider par votre conseil juridique avant mise en ligne. Les éléments entre crochets sont à compléter.

1. Objet

Les présentes conditions régissent la souscription aux abonnements de la plateforme Largo IA, éditée par Largo Group, par des clients professionnels.

2. Abonnements et prix

Les formules Essentiel, Pro et Équipe sont proposées au mois ou à l’année, aux prix hors taxes affichés sur la page Tarifs. La TVA applicable est ajoutée lors du paiement.

3. Essai

[Le cas échéant] Une période d’essai de [7] jours est proposée à la première souscription. Aucun montant n’est prélevé avant son terme ; l’abonnement peut être résilié pendant l’essai sans frais.

4. Paiement

Le paiement est réalisé par l’intermédiaire de Stripe. L’abonnement est reconduit tacitement à chaque échéance jusqu’à résiliation.

5. Résiliation

Le client peut résilier à tout moment depuis son espace (rubrique Abonnement). La résiliation prend effet à la fin de la période en cours ; aucun remboursement au prorata n’est effectué [à adapter].

6. Utilisation du service

Les contenus générés par les employés IA sont des propositions que le client relit et valide sous sa responsabilité avant toute utilisation. Le volume de messages est limité selon la formule.

7. Données

Voir la politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Droit français. Tribunal compétent : [ville].